Conseils concernant les règles: éviter toute atteinte aux droits d'auteur

Internet présente un avantage fantastique: celui de mettre à la portée de tous une quantité incroyable d'informations et de divertissements. Vous pouvez directement regarder des vidéos, écouter de la musique, lire des articles de presse, et bien plus encore. Toutefois, il est important de garder à l'esprit que ces œuvres peuvent être protégées par la loi sur les droits d'auteur.

À cet égard, nous souhaiterions prendre quelques instants pour vous expliquer le règlement du programme AdSense en matière de contenu protégé par des droits d'auteur et vous donner quelques conseils sur le respect de celles-ci.

Règlement AdSense
Notre règlement vous interdit d'afficher des annonces aux côtés d'éléments soumis à des droits d'auteur pour lesquels vous n'avez pas reçu d'autorisation vous permettant de les utiliser. Plus simplement, vous ne pouvez pas diffuser d'annonces AdSense aux côtés d'un contenu protégé par des droits d'auteur allant à l'encontre de la loi sur les droits d'auteur, ou aux côtés de liens menant à un tel contenu. Le règlement du programme apporte de plus amples informations.

Quels sont les éléments protégés par des droits d'auteur?
La loi sur les droits d'auteur protège généralement toute création originale mise en ligne. Il existe quelques exceptions telles que les éléments purement factuels ou le contenu tombé dans le domaine public. Toutefois, d'une manière générale, la portée de cette loi est extrêmement large.

Suis-je autorisé à utiliser ce contenu?
Dans la plupart des cas, sans licence spécifique ou sauf exception, vous n'avez pas le droit de proposer sur votre site Web l'accès à la plupart des divertissements grand public tels que des émissions de télévision, des films ou des morceaux de musique connus.

Si vous avez entièrement créé un contenu, il y a de fortes chances que vous en déteniez les droits d'auteur. Vous êtes généralement libre de le monétiser comme vous le souhaitez. Si vous n'en êtes pas le créateur ou si vous l'avez créé en vous appuyant sur un contenu tiers, demandez-vous si vous détenez une licence ou si une exception s'applique.

Le détenteur des droits d'auteur vous a peut-être donné l'autorisation de diffuser ce contenu sur votre site Web. En règle générale, ce type d'autorisation est désigné sous le terme de licence. Dans un tel cas, dès lors que vous utilisez le contenu conformément à la licence que vous détenez, vous ne devriez rencontrer aucun problème.

Des exceptions à la loi sur les droits d'auteur sont également susceptibles de s'appliquer. Les règles du "Fair use" (utilisation autorisée par la loi) aux États-Unis, ainsi que d'autres exceptions de même nature applicables dans d'autres pays, autorisent l'utilisation d'éléments protégés par des droits d'auteurs dans certaines situations. Tel est notamment le cas dans le cadre de critiques ou d'études. D'autres exceptions à cette loi existent.

Nous ne voulons pas qu'AdSense puisse être utilisé d'une manière qui serait contraire à la protection des droits d'auteur. C'est pourquoi nous préférons faire preuve de prudence lorsqu'un site ne peut pas démontrer qu'il bénéficie d'une base juridique claire lui permettant d'utiliser un contenu protégé par des droits d'auteur ou des liens menant auxdits éléments.

Liens vers des sites de partage de fichiers
Nos règles interdisent de diffuser des annonces sur la même page que des liens vers d'autres sites hébergeant, sans autorisation, des éléments protégés par des droits d'auteur. Sachez que ces sites peuvent prendre plusieurs formes telles que des forums, des blogs ou des sites Web communautaires.

Signaler une atteinte aux droits d'auteur
Si vous pensez qu'un site participant au programme AdSense utilise du contenu pour lequel vous détenez des droits d'auteur et n'avez donné aucune autorisation, veuillez le signaler en utilisant ce formulaire ou en cliquant sur l'icône Choisir sa pub. Si vous souhaitez plus d'informations au sujet des droits d'auteur dans le cadre d'AdSense, nous vous invitons à consulter notre Centre d'aide.

Publié par Ben Barkhoff‚ Équipe du règlement AdSense